Compte rendu de la réunion du 21 mai 2015

Compte rendu de la séance du 21 mai 2015

L'an deux mille quinze le 21 mai  

le Conseil Municipal de la commune de CAMPAGNAC LES QUERCY dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de M. MAURY, Maire.                                    

Date de convocation du Conseil Municipal : 13/05/2015

Présents : MM. MAURY, FONTEILLE, FERRET, LAVAL, LASSAGNE, LACHAIZE, MANDART, LALANDE, AUSSEL

Absents : MME BADOURES, Mr ROMMEL

                                                                                             

M Nicolas LACHAIZE a été élu secrétaire de séance.

 

 

 

1. GERANCE DU MULTIPLE RURAL

 

Le Conseil Municipal s’est réuni afin de délibérer sur les candidatures pour la reprise du Multiple Rural.

 

Après avoir débattu des différentes modalités et conditions financières de réouverture de ce commerce, le Conseil Municipal décide :

 

D’attribuer à l’unanimité le local commercial à la SARL FRAMAR Gérant M LASSARRE Sébastien qui l’exploitera sous le nom « L’AUBERGE DE CAMPAGNAC ».

 

D’établir une convention de mise à dispositions des locaux de 12 mois à partir du 1er Juin 2015 aux conditions suivantes :

 

• Gratuité des locaux et de la licence IV pendant une durée de 12 mois à compter de la signature
• Un inventaire détaillé des locaux et du matériel sera joint à la dite convention.
• Un dépôt de garantie de 2 500 euros (deux mille cinq cents euros) sera demandé à l’occupant.

 

 

Autorise M Le Maire à signer la convention et tout document relatant cette affaire.

 

 

1. TRAVAUX VOIRIE SUR CHEMINS RURAUX

 

M Le Maire présente les travaux voirie sur des Chemins Ruraux celui du Bancourel, le montant des travaux s’élève à 4 051.08 € TTC et les accès aux habitations de Spentiraguet d’un montant de 2 207.16 € TTC.

 

M Le Maire demande au Conseil Municipal de délibérer pour le montant des travaux.

 

Après délibération à l’unanimité, le conseil Municipal accepte et charge M Le Maire de signer tout document relatant ces affaires.

 

 

1. ACHAT D’UN FOUR POUR LE MULTIPLE RURAL

           

M Le Maire rappelle au Conseil Municipal que les locaux du multiple rural sont équipés de matériels notamment d’un four électrique. A ce jour le four n’est plus en service, il est donc nécessaire de le remplacer car le nouveau gérant va débuter son activité.

 

M Le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer pour l’achat d’un nouveau four.

 

Après délibération et à l’unanimité, le conseil Municipal accepte et charge M Le Maire d’entreprendre toutes les démarches nécessaires et signer tout document relatant cette affaire.